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Livret de chaufferie :
- Conforme au décret 98.833 du 16/09/98 et destiné à l'inspection et la maintenance des installations thermiques.
- 64 pages.
Permis de feu :
- Document à remplir préalablement à des travaux par points chauds (soudure, oxycoupage,…).
- Pour anticiper les risques de propagation et faire l'inventaire des risques à priori.
- Document réglementaire en liasse de 3 feuillets (papier duplicopiant).
- Vendu par 50.
Régistre de sécurité :
- Obligatoire depuis le décret du 05/11/2001 il permet d'établir sur un seul document l'inventaire des risques répertoriés sur un site, afin de mener des actions préventives (signalisation, protection, aménagements techniques,…).
- Il doit en permanence être à disposition de la Médecine du Travail, et est établi avec les instances représentatives dans l'établissement (CHSCT, …).
- Document de 52 pages avec informations réglementaires provenant du Code du Travail.
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